Stéphane Vernac

Stéphane Vernac est agrégé de droit privé et professeur de droit à l’université de Picardie Jules-Vernes (UPJV) où il dirige actuellement le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens (CEPRISCA-Centre Antoine Loisel). Il est également co-directeur du Master de droit social de l’UPJV au sein de la faculté de droit d’Amiens. Il assure des responsabilités éditoriales en qualité de directeur scientifique de la revue Lexbase social. Il est aussi responsable de rubrique et membre du comité éditorial de la Revue de droit du travail (Dalloz), et co-responsable des panoramas de droit du travail pour le Recueil général Dalloz.

Ancien élève de l’ENS Cachan et agrégé en économie gestion, il est également chercheur associé au Centre de gestion scientifique de Mines ParisTech et membre de l’Observatoire de l’Éthique Publique. Il est par ailleurs membre du conseil scientifique de la Communauté des entreprises à missions (CEM).

Outre des publications dans le champ du droit du travail, ses travaux concernent également l’entreprise. Il s’intéresse tout particulièrement au pouvoir qui structure les entreprises – qu’il appelle pouvoir d’organisation – ainsi qu’à leur gouvernement et à leurs responsabilités. Il a participé au programme de recherche sur l’entreprise au sein du Collège des Bernardins (Paris) entre 2009 et 2018. Il a participé, dans le cadre d’une recherche post-doctorale menée à l’École des Mines, en 2013, à la conception et à la définition du régime juridique de la « Société à objet social étendu » (qui deviendra la société à mission) aux côtés de chercheurs spécialistes des sciences de gestion (A. Hatchuel, B. Segrestin, K. Levillain). Il a ensuite contribué, en qualité de conseiller technique au sein du Ministère de l’Économie Sociale et Solidaire (ESS), à la rédaction des dispositions de la loi ESS du 31 juillet 2014 relatives à la Coopérative d’Activité et d’Emploi (CAE). Il contribuera également, avec un député et des universitaires, à la rédaction d’une proposition de loi sur le devoir de vigilance, qui deviendra la loi du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre. Il a été à plusieurs reprises auditionné par des parlementaires sur diverses questions à l’Assemblée nationale et au Sénat, notamment sur la question du statut des travailleurs de plateformes.